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Chaque enseignant doit avoir une connaissance précise de la législation sur l'utilisation et la création de ressources numériques.
Ce cours, mis en ligne par L'Ecole supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Lyon et l'université Lyon-I, récapitule les droits et obligations à respecter.
Culture Numérique de l'enseignant Droits et Obligations de l'ESPE de l'Académie de Lyon - Lyon1 est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 3.0 France .
